La douane de A à Z

Au cours de cette formation de base, vous découvrirez tous les aspects essentiels de la législation douanière et son application pratique dans le travail quotidien d'un déclarant en douane. Vous apprendrez à travailler conformément au Code des Douanes de l'Union européenne (CDU) et acquerrez une compréhension claire de la manière d'appliquer les règles correctement et efficacement.

La formation combine théorie et exercices pratiques ainsi que des cas réalistes, afin que vous compreniez immédiatement comment se déroulent les processus douaniers dans la réalité. Le fonctionnement des nouveaux systèmes de déclaration IDMS (importation) et EDMS (exportation), qui sont désormais pleinement opérationnels, est également expliqué en détail.

Objectifs

Au cours de cette formation, vous apprendrez :

• à découvrir la logique qui sous-tend les termes et techniques douaniers que vous utilisez quotidiennement ;
• à répondre de manière autonome aux questions relatives aux documents douaniers ;
• à corriger rapidement les éventuelles erreurs dans vos dossiers douaniers ;
• à mieux communiquer avec les autorités douanières.

À l'issue de cette formation, vous appliquerez correctement la législation douanière.

Avantages

• Une formation complète unique : couvre l'ensemble du processus douanier, de l'importation à l'exportation, en totale conformité avec le Code des Douanes de l'Union (CDU).
• Préparation à l'obtention du statut d'OEA : cette formation constitue la préparation idéale pour toute personne envisageant de demander le statut d'OEA (opérateur économique agréé).
• Approche pratique : apprenez, à l'aide de cas et d'exercices réalistes, à appliquer immédiatement la théorie dans vos activités douanières quotidiennes.
• Connaissances à jour : inclut les tout derniers systèmes de déclaration IDMS (importation) et EDMS (exportation), actuellement en cours de mise en service.
• Concrète et immédiatement applicable : découvrez comment éviter les erreurs dans les dossiers, remplir correctement les documents et communiquer efficacement avec les autorités douanières.
• Accessible à tous : aucune connaissance préalable requise – idéal pour ceux qui débutent dans le domaine douanier ou qui souhaitent.

Témoignages

Pour PME telle que la nôtre dont un des axes de développement est d'intensifier les exportations, il était primordial de pouvoir éviter les grands pièges et contraintes liés aux problématiques douanières. Nous sommes désormais mieux armés pour négocier correctement et en connaissance de cause nos contrats à l'exportation.

Pascal Demaret, Responsable Logistique Administratif, La Technique

Ce programme aborde tous les points utiles à la connaissance de la douane. Les enseignants sont à l'écoute et prennent en compte toutes nos questions. Un programme complet et une très bonne approche pour un sujet très vaste en perpétuel mouvement.

Angelica Szentesi, Responsable transport et douane, Hoganas Belgium

Cette formation permet d'avoir une vue d'ensemble des documents douaniers, de leur flux et également de leur portée sur la TVA ou sur d'autres documents officiels à compléter. Le professeur est un professionnel qui a une vue d'ensemble de tous ces documents et qui sait faire passer son savoir et son enthousiasme aux élèves. Je ne suis jamais allée à cette formation avec des pieds de plomb.

Anna-Rita Di Paolo, Comptable, Imerys

Cette formation est surtout intéressante parce qu'il y a de nombreux outils pratiques (sites web, documentation, ...) qui y sont mentionnés. En effet, la matière Douane et Fiscalité étant tellement vaste et abstraite. Grâce à cette formation, un débutant pourra facilement naviguer dans les différents règlements Douaniers (et Fiscaux) et retrouver ce dont il a besoin pour le travail qui lui est (ou lui sera) demandé.

Aurélie Dame, Assistant déclarant, SFT Gondrand Frères

Je suis très satisfait de la formation ! Avec le bagage que j'ai obtenu je peux avoir un bon début pour les formalités douanières.

Taoufyq El Ahrache, Gérant, Falisia Transport

Pour qui

Cette formation de base s'adresse aux personnes confrontées à la réglementation douanière au sein de leur organisation (responsables des importations et des exportations, collaborateurs logistiques, transitaires, etc.). Vous souhaitez approfondir ou rafraîchir vos connaissances ? Ou vous vous demandez si vous êtes toujours à jour avec la réglementation la plus récente ? Alors cette formation douanière est la mise à jour idéale pour vous !

Connaissances préalables : aucune connaissance préalable spécifique en matière douanière n'est requise pour participer à cette formation pratique.

Programme

1. Politique douanière de l'UE

• Fonctionnement de l’union douanière et du marché commun
• Le statut douanier – Marchandises communautaires et non communautaires

2. Circulation des marchandises entre l’UE et les pays tiers

• Nouveau Code des douanes de l’Union (CDU) applicable à partir du 01-05-2016
• Règlement Délégué du CDU (UCC Delegated Act)
• Règlement d’Exécution du CDU (UCC Implementing Act)
• Règlement Délégué Transitoire (Transitional Delegated Act)
• Programme de Travail pour le CDU (UCC Workprogramme)
• Mesures tarifaires et mesures non tarifaires

3. Procédure : Dépôt Temporaire

4. Procédure : Mise en libre pratique et exonération du paiement des droits à l’importation

5. Procédure Exportation : Nouvelles dispositions

6. Tarif douanier et classement tarifaire

• Structure et composition du tarif douanier de la Communauté
• Classement tarifaire des marchandises
• Renseignements tarifaires contraignants
• Droits de douane
• Droits antidumping et droits compensateurs
• Exemption ou diminution des droits à l’importation (droits préférentiels, contingents tarifaires, suspensions…)

7. Valeur en douane : Nouvelles dispositions

• Valeur transactionnelle des marchandises importées
• Valeur transactionnelle des marchandises identiques
• Valeur transactionnelle des marchandises similaires
• Méthode déductive ou rétroactive
• Méthode de la valeur calculée
• Méthode d’évaluation par les moyens raisonnables

8. Origine des marchandises

• Origine non préférentielle (origine économique)
• Origine préférentielle (origine fiscale)
• Justificatifs de l'origine préférentielle (EUR.1, Formulaire DE, déclaration sur facture, déclaration du fournisseur)

9. Régimes particuliers : Nouvelles dispositions

• Entreposage douanier
• Perfectionnement actif
• Admission temporaire
• Perfectionnement passif
• Destination particulière
• Transit communautaire et commun
• Carnet TIR
• Carnet ATA

Le prix: € 2.315,00 (hors TVA)

Nos formations sont couvertes par plusieurs types de subventions. Vérifiez si vous pouvez bénéficier de l'une d'entre elles et ne payer qu'une partie vous-même.

• Jusqu’à 30 % de subvention sur le kmo-portefeuille en Région Flamande pour des formations, des webinaires en direct et des formations virtuelles. Plus d’informations.